Éditeur
Association Koudproj
19, Rue des Mazières – 21000 – Dijon – France
Mail : banzai@koudproj.com
N° Siret : 92330707800017
Code APE : 9001Z
Hébergement
Infomaniak
INFOMANIAK NETWORK SA
Rue Eugène Marziano 25
1227 Les Acacias (GE)
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch
Droits de propriété intellectuelle
La totalité des éléments composant le site, autrement dit des visuels d’illustration, des documents téléchargeables, des représentations iconographiques et photographiques, des vidéoclips, plus généralement, tout élément original – au sens du Code de la propriété intellectuelle – du site internet de Koudproj sont strictement soumis à l’autorisation préalable et expresse de l’association Koudproj ou de l’auteur(e) crédité(e).
En conséquence, sous réserve des exceptions visées à l’article L122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans autorisation écrite préalable.
RESPONSABILITÉ
- Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
- Koudproj s’engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte aux droits d’autrui, à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
- Pour signaler de tels contenus, écrire à l’éditeur : banzai@koudproj.com
